Information éditeurs Le site « www.pramnormandie.com » est édité par les Conservatoire d’espaces naturels de Basse-Normandie et de Haute-Normandie, associations à but non lucratif de la Loi de 1901. Conservatoire d’espaces naturels de Basse-Normandie Conservatoire d’espaces naturels de Haute-Normandie 320 quartier du Val, 14200 Hérouville-Saint-Clair Tél. : 02 31 53 01 05 Rue Pierre de Coubertin, 76800 Saint-Étienne-du-Rouvray Tél. : 02 35 65 47 10 contactpram@pramnormandie.com www.cen-normandie.fr
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004), le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).
En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale (Conservatoire d’espaces naturels de Haute-Normandie, Rue Pierre de Coubertin – BP 424, 76 805 Saint-Etienne-du-Rouvray) a ou par voie électronique à l’adresse email suivante : contactpram@pramnormandie.com Les Conservatoire d’espaces naturels de Basse-Normandie et de Haute-Normandie s'engagent à assurer la sécurité et la confidentialité de vos données.
Le site PRAM est une œuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur. Les droits de l'auteur de ce site sont réservés pour toute forme d'utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation. Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, au site PRAM. La totalité de son contenu - textes, logos, scripts, images, icônes... - est protégée. Aucune copie, reproduction, diffusion, modification, transmission (par téléchargement, email, ou tout autre support de communication) même partielle (autre que celle prévue à l'article L 122-5 du CPI*) de ce contenu ne peut être faite sans l'autorisation expresse des Conservatoires d'espaces naturels de Basse- Normandie et de Haute-Normandie.
Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. Les Conservatoires d’espaces naturels de Basse-Normandie et de Haute-Normandie déclinent toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, n'hésitez pas à contacter les Conservatoires par courriel à l’adresse contactpram@pramnormandie.com. Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n'ont qu'une valeur informative et sont susceptibles d'évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires. Les Conservatoires d’espaces naturels de Basse-Normandie et de Haute-Normandie ne peuvent être tenus responsables de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site. Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, les Conservatoire d’espaces naturels de Basse-Normandie et de Haute-Normandie déclinent toute responsabilité concernant un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
Dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité des Conservatoires d’espaces naturels de Basse-Normandie et de Haute-Normandie, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès. A l'inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer les Conservatoire d’espaces naturels de Basse-Normandie et de Haute-Normandie.
Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable : - la citation, respectant le droit moral de l'auteur par l'indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s'appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l'accord préalable de l'auteur ou de l'ayant droit ; - la création d'un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l'URL « www.pramnormandie.com ». Dans les autres cas, et notamment : - si vous souhaitez afficher les logos publiés sur le site du PRAM, - si le contenu du site PRAM doit s'intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames), - si l'accès aux pages contenant le lien vers le site n'est pas gratuit, vous devez demander l'autorisation expresse aux Conservatoires d’espaces naturels de Basse- Normandie et de Haute-Normandie à l’adresse contactpram@pramnormandie.com. Les Conservatoires d’espaces naturels de Basse-Normandie et de Haute-Normandie se dégagent de toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers le site du PRAM. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que les Conservatoires d’espaces naturels de Basse-Normandie et de Haute-Normandie cautionnent ces sites ou qu'ils en approuvent le contenu. Afin de garantir l'identité et l'intégrité de leur site, les Conservatoires d’espaces naturels de Basse- Normandie et de Haute-Normandie se réservent le droit d'interdire les liens qui ne répondraient pas à l'objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l'image de l'institution. Les Conservatoires d’espaces naturels de Basse-Normandie et de Haute-Normandie ne peuvent être tenus responsables du contenu (éditoriaux, illustrations...) des sites vers lesquels le site PRAM renvoie.
Ci-dessous est désigné l’hébergeur du site « www.pramnormandie.com » : Société Ataraxie Data Center – Infogérance 80 allée d’Iéna 11 000 Carcassonne Tél : 04 68 11 46 28 / Fax : 04 68 11 46 27 SIRET : 419.734.173